Recevez gratuitement la lettre d'information générale de Presse Océan.
Chaque matin, l'essentiel de l'actu est déjà dans votre boîte mail.

Je m'inscris !

Nantes (Tweets) La séance du conseil municipal ce vendredi 19 juin

0 19.06.2015 08:55

Ce vendredi 19 juin a lieu à partir de 9 h la séance du conseil municipal de la ville de Nantes. Suivez en direct "tweet" les échanges.

Attention, le contenu diffusé sur ce fil n'engage que leurs auteurs.

Ci-dessous l'ordre du jour :

  • Appel nominal.
  • Désignation d’un secrétaire.
  • - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 avril 2015 – Approbation. Mme le MAIRE
  • - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.  Mme le MAIRE
  • - Conseil municipal – Désignation. Mme le MAIRE
  • 3A - Voeu du Conseil municipal de Nantes relatif au traité transatlantique TAFTA. M. BOLO
  • - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2014 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • - Compte Administratif 2014 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2014 – Approbation.  M. BOLO
  • - Nantes Habitat – Changement de Collectivité de rattachement au profit de Nantes Métropole - Approbation. Mme CHIRON
  • - Projets d’intervention sociale, urbaine, économique et environnementale sur les sites retenus par l’Etat au titre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Protocole de préfiguration - Approbation.  Mme NAËL
  • - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes-rendus d’activités au concédant – Approbation. M. ROBERT
  • - Création du Conseil de l'égalité femmes-hommes - Approbation. Mme MEZIANE
  • 10 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation. Mme NAËL
  • 11 - Ecole primaire Jacques Tati – Extension de la maternelle et transformation du logement de fonction en locaux scolaires – Validation du programme - Validation du projet - Approbation. Mme NAËL
  • 12 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON
  • 13 - Dispositifs passerelles vers l’école - Nouveau cadre de référence partenarial - Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 14 - Associations sportives – Société sportive - Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 15 - Cité Foot IV 2015/2018 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH
  • 16 - Plan handisport et sport adapté – Approbation. M. MOREAU
  • 17 - SAEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public - Centre de Loisirs du Petit-Port – Comptes d’exploitation 2014 et versements financiers correspondants – Approbation. M. REBOUH
  • 18 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Avenants - Approbation. Mme BASSAL
  • 19 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenant – Approbation. M. MARTIN
  • 20 - Associations Vie Etudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 21 - Associations oeuvrant dans le cadre de la politique publique Handicap – Répartition de subventions - Approbation. M. BLINEAU
  • 22 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Soutien aux villes partenaires – Subventions - Conventions – Avenants - Répartition – Approbation. Mme CISSE
  • 23 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International – Approbation. Mme DANIEL
  • 24 - Associations culturelles – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
  • 25 - Politique publique du patrimoine - Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Ravalements obligatoires et restaurations - Approbation. M. CHATEAU
  • 26 - Lecture publique et association culturelle – Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation. M. SEASSAU
  • 27 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 28 - Transactions foncières diverses – Approbation.  Mme LEFRANC
  • 29 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Convention - Approbation. M. CHATEAU
  • 30 - Rapport des délégataires de service public 2014 – Information. M. BOLO
  • 31 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2014 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation. M. BOLO
  • 32 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport d’activité 2014 – Information. M. BOLO
  • 33 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2014 – Information. M. BOLO
  • 34 - Rapport 2014 des cocontractants de contrats de partenariat – Information. M. BOLO
  • 35 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO
  • 36 - Décision Modificative 2015 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO

 

Connexion utilisateur
Vous pouvez vous connecter avec votre compte facebook.
Vous pouvez vous connecter soit avec votre nom d'utilisateur assigné, soit avec votre adresse e-mail.
Le champ mot de passe est sensible à la casse.
inscription à la lettre d'information générale
logo Presse Océan

Vous avez aimé cet article ?

Recevez gratuitement la newsletter Presse Océan.

Chaque matin, l'essentiel de l'actu est déjà dans votre boîte mail.